Créer la séance
Date, heure, lieu, type de séance, président et secrétaire pressenti.
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Assemblées municipales
Conseil municipal
Un parcours guidé pour préparer la séance, convoquer les élus, suivre les votes, générer les documents officiels et archiver les actes sans fichiers éparpillés.
Conseil du 17 juin 2026
Préparation détaillée de l’ordre du jour
Salle du conseil, 18 h 30 · Commune fictive de Mont-Rivage
Étape 2 / 11
6 points prêts
Points inscrits
8
6 prêts, 2 à compléter
Convocations
21
Élus + pouvoirs
Pièces jointes
14
Rapports et annexes
Quorum estimé
OK
16 présents prévus
1. Approbation du procès-verbal précédent
Prêt
Délibération · Rapporteur : Julien Arvieux · Annexe : PV du 22 mai 2026.
2. Tarif d’occupation du domaine public
Vote requis
Projet de grille, note financière et synthèse prêts pour convocation.
3. Travaux rue des Peupliers
À compléter
Devis Colas fictif reçu · attestation de subvention attendue avant envoi.
4. Convention avec l’association Les Jardins du Quai
Brouillon
Objet, durée, assurance, mise à disposition du local des Tilleuls.
Un assistant étape par étape
Le module détaille tout le cycle d’un conseil municipal : préparation, convocations, séance, votes, documents réglementaires, publication et archivage. Chaque étape affiche les contrôles à terminer avant de passer à la suivante.
Préparer l’ordre du jour
Points, rapporteurs, pièces, urgence éventuelle et statut prêt / à compléter.
Vérifier les élus
Liste des conseillers, pouvoirs attendus, invités et destinataires administratifs.
Contrôler les pièces
Annexes, projets de délibération, notes explicatives et références juridiques.
Générer les convocations
Convocation nominative, ordre du jour joint, date d’envoi et registre.
Ouvrir la séance
Appel nominal, pouvoirs, quorum, désignation du secrétaire de séance.
Traiter les points
Débat, observations, décisions proposées et pièces consultées pour chaque sujet.
Enregistrer les votes
Pour, contre, abstentions, unanimité, majorité et résultat automatique.
Rédiger le procès-verbal
Présents, débats, décisions, heure de clôture et signatures.
Publier les actes
Synthèse des délibérations, affichage, télétransmission ou export.
Archiver le dossier
Séance verrouillée, pièces classées, historique consultable par date.
Documents générés proprement
Les PDF reprennent les données saisies dans le parcours et produisent des documents sobres : convocation, ordre du jour, feuille de présence, procès-verbal et synthèse des délibérations.
Procès-verbal structuré
Appel nominal, quorum, ordre du jour, débats, votes, clôture et signatures sont regroupés dans une trame claire.
Références CGCT
Le modèle rappelle les articles utiles sur la convocation, le quorum, le secrétaire de séance, les pouvoirs, les votes et la publication.
Voir le module Conseil municipal en démonstration
La démonstration peut reprendre les élus, les services, les modèles de convocation et le fonctionnement réel de votre commune.